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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale
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D.Q.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.Q.M.
SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale (SARL)

Numéro de dépôt :
97666414
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque D.Q.M.

Déposée le 28 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.Q.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale domicilié(e) 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 485 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque D.Q.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.Q.M. est expirée depuis le 28 février 2007.

SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale a également déposé les autres marques suivantes : PACK-DOSE , CIRCUL'H , LERAD , Pour bénéficier des bienfaits du soleil... , NUMERO SOLEIL , SOLARINE , CIRCULASOLINE


SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale (SARL) - 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France - SIREN 408485274


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350121 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240195 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Cosmétiques, savons, crèmes, gels, lotions, pommades, préparations pour les soins de la peau; lotions pour les cheveux, shampooings. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; crèmes, gels, lotions et pommades à usage médical; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.